Déposée par voie électronique le 2 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FEEL CREATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCI INTERNATIONAL, Mme. Veronique DUVAL domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.
La marque FEEL CREATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC INTERNATIONAL, SAS - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350
ARCI INTERNATIONAL, Mme. Veronique DUVAL - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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