Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CREATEUR D'EXPERIENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC INTERNATIONAL, Mme. Veronique DUVAL domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.
La marque CREATEUR D'EXPERIENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC INTERNATIONAL, société par actions simplifiée - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350
ARC INTERNATIONAL, Mme. Veronique DUVAL - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.
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