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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL
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CITE VERRIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITE VERRIERE
ARC INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
4248478
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2026
CITE VERRIERE de ARC INTERNATIONAL

Présentation de la marque CITE VERRIERE

Déposée le 11 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CITE VERRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC INTERNATIONAL, Mme DUVAL Véronique domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.

La marque CITE VERRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE VERRIERE arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

ARC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PYROFLAM , VITRO FLAME , , CREATEUR D'EXPERIENCES , VCA , ARC DECORATION , VITROFLAM , LUMINARC , ARCOROC , ARCOPAL LA GARANTIE DE L ELEPHANT DEPUIS 1958


ARC INTERNATIONAL, SAS - 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350


ARC INTERNATIONAL, Mme DUVAL Véronique - 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Organisations d'ateliers de soufflage et de modelage du verre (formation).

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.