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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL
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CDA CRISTAL D ARQUES PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CDA CRISTAL D ARQUES PARIS
ARC INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
4245318
Date de dépôt :
01/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2026
CDA CRISTAL D ARQUES PARIS de ARC INTERNATIONAL

Présentation de la marque CDA CRISTAL D ARQUES PARIS

Déposée par voie électronique le 1 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CDA CRISTAL D ARQUES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 104 avenue du General de Gaull - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC INTERNATIONAL, Mme. Véronique DUVAL domicilié(e) 104 avenue du General de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.

La marque CDA CRISTAL D ARQUES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDA CRISTAL D ARQUES PARIS arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

ARC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PYROFLAM , VITRO FLAME , , CREATEUR D'EXPERIENCES , VCA , ARC DECORATION , VITROFLAM , LUMINARC , ARCOROC , ARCOPAL LA GARANTIE DE L ELEPHANT DEPUIS 1958


ARC INTERNATIONAL, SAS - 104 avenue du General de Gaull - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350


ARC INTERNATIONAL, Mme. Véronique DUVAL - 104 avenue du General de Gaulle - 62510 - ARQUES - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Inscription le 20 octobre 2020 - Constitution de gage n°798691 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.