Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C&S
ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3914085
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
C&S de ARC INTERNATIONAL

Présentation de la marque C&S

Déposée le 18 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C&S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C&S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C&S est expirée depuis le 18 avril 2022.

ARC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PYROFLAM , VITRO FLAME , , CREATEUR D'EXPERIENCES , VCA , ARC DECORATION , VITROFLAM , LUMINARC , ARCOROC , ARCOPAL LA GARANTIE DE L ELEPHANT DEPUIS 1958


ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme - 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; couverts ; armes blanches ; rasoirs ; canifs, canifs de sommelier ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; thermomètres ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaire ; appareils et installation de climatisation ; caves à vin ; armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins, alcool, tabac, cigares et tous produits alimentaires ; armoires ou appareils pour le stockage, la gestion, la conservation et la mise à température de bouteilles ou conditionnements de vin ou d'autres boissons entamées ou non ; armoires ou autres meubles pour la mise à température de bouteilles ou conditionnements de vins ou d'autres boissons entamées ou non ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffrets ; meubles et armoires non réfrigérés, ni climatisés destinés au traitement, à la présentation, au stockage, à la conservation de vins, alcool, tabac, cigares et tous produits alimentaires ; casiers à bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles ; fermetures de bouteilles non métalliques ; boites de rangement en bois ou en matières plastiques, boites de rangement de bouteilles en bois ou en matières plastiques en forme de lanternes, casiers à bouteilles, porte-revues, porte-livres, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; bouchons de bouteilles comportant un dispositif permettant de faire le vide dans les bouteilles ; capsules de bouchage non métalliques ; capsules de bouteilles non métalliques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases ; opalines ; poubelles ; verres (récipients) ; verres à boire et notamment, coupes, flutes à champagne, verres à liqueur ; vaisselle ; assiettes ; bols ; saladiers ; coupelles ; poivriers ; salières ; sucriers ; surtouts de table ; porte-couverts ; porte-cartes de menus ; plateaux de service ; cloches ; coquetiers ; verres ; carafes ; carafes à décanter, carafes à vin, brocs, pichets ; seaux, seaux à champagne, seaux à glace ; seaux rafraîchissant ; services à café ; services à thé et notamment tasses, mugs, soucoupes ; bonbonnières ; crémiers ; cafetières ; théières ; flacons ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; ustensiles de cuisson non électrique ; cocottes de cuisson, casseroles, marmites, poêles, caquelons, grils, faitouts, woks, sauteuses, moules à pâtisserie, moules (ustensiles de cuisine) ; plats ; plats à tajine, plats pour le four, crêpières non électriques ; poêlons ; ustensiles de cuisine et de pâtisserie, fouets, louches, spatules ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; accessoires de service et de dégustation du vin ; becs verseurs ; bouchons de verre ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; entonnoirs ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; tâte-vin (pipettes) ; , bouchons, dessous de bouteilles, pompes à vide, colliers anti-gouttes pour bouteille, découpe capsules ; décapsuleurs ; aérateurs de vins.