Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL
/
ARCOPAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCOPAL
ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1242084
Date de dépôt :
29/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2023

Présentation de la marque ARCOPAL

Déposée le 29 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ARCOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARCOPAL est expirée depuis le 29 juillet 2023.

ARC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PYROFLAM , VITRO FLAME , , CREATEUR D'EXPERIENCES , VCA , ARC DECORATION , VITROFLAM , LUMINARC , ARCOROC , ARCOPAL LA GARANTIE DE L ELEPHANT DEPUIS 1958


ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme - 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34

Renouvellement sans limitation n°2021067 - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 23 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°477910 - Publication au BOPI 2008-07-23

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2003 n°2246660 - Publication au BOPI 2003-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Inscription le 3 février 2009 - Gage constitué n°490192 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 23 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°477911 - Publication au BOPI 2008-07-23

Inscription le 15 mars 2010 - Gage constitué n°518793 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 4 août 2011 - Gage constitué n°555607 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04

Inscription le 24 mai 2012 - Gage constitué n°576415 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Inscription le 24 mai 2012 - Gage radié n°576414 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2013 n°2527079 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-11

Inscription le 27 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°601610 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Inscription le 9 juillet 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°651136 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-09

Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Verreries de table, de ménage, articles culinaires et articles fantaisie, en verre opale, soit blanc, soit de couleur, résistant ou non aux chocs thermiques, soit à l'emploi au four.