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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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Bye bye monotonie.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bye bye monotonie.
ARC INTERNATIONAL SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3181560
Date de dépôt :
29/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2012
Bye bye monotonie. de ARC INTERNATIONAL A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Présentation de la marque Bye bye monotonie.

Déposée le 29 août 2002 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bye bye monotonie. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,62510 ARQUES - 62510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC INTERNATIONAL Monsieur Jacques PARISSAUX domicilié(e) 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,62510 ARQUES - 62510 - France.

La marque Bye bye monotonie. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bye bye monotonie. est expirée depuis le 29 août 2012.

ARC INTERNATIONAL A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : Bye bye monotony. , Si facile , Sifacile


ARC INTERNATIONAL SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,62510 ARQUES - 62510 - France - SIREN 575680350


ARC INTERNATIONAL Monsieur Jacques PARISSAUX - 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,62510 ARQUES - 62510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) non électriques ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) , flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.