Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODNET
ARC INFORMATIQUE (SARL)

Numéro de dépôt :
1315605
Date de dépôt :
10/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1995

Présentation de la marque MODNET

Déposée le 10 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC INFORMATIQUE domicilié(e) 7, rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. BRISEDOUX - France.

La marque MODNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODNET est expirée depuis le 10 juillet 1995.

ARC INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARC INFORMATIQUE , VIX , PSVUE , SYNEDIT , CIMSERVER , TouchVue , CIMVUE , REALVUE , VAXVUE , DAT'VUE


ARC INFORMATIQUE (SARL) - 7, rue du Faubourg Montmartre, 75009 PARIS. - France


S. BRISEDOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Progiciel sur micro-ordinateur. Travaux d'ingénieurs en informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.