Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC Images
ARC IMAGES (EURL)

Numéro de dépôt :
1757375
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/05/2000
ARC Images de ARC IMAGES (EURL

Présentation de la marque ARC Images

Déposée le 23 mai 1990 par ARC IMAGES (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARC Images » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARC IMAGES (EURL), domicilié(e) 16, rue du 19 Mars 1962, 78280 GUYANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMELLE COUTERET - France.

La marque ARC Images a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC Images est expirée depuis le 23 mai 2000.


ARC IMAGES (EURL) - 16, rue du 19 Mars 1962, 78280 GUYANCOURT - France


ARMELLE COUTERET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05

Appareils et instruments électriques, photographiques cinématographiques, de signalisation, d'enseignement, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, équipements pour le traitement de l'information. Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, cartes à jouer, caractères d'imprimerie. Publicité: aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproductions de documents, logos, en-tête de lettres, cartes de visite, cartes de correspondance, plaquettes, prospectus, emballages, conditionnements, catalogue ; signalisation, affichages, étiquetages, titrages, portes-noms, insignes, mise en page, publication d'entreprise, de revues, d'édition ; marquages sois, marquages rayons, casiers, stockages ; panneaux ; salons et foires, photographies ; reproduction graphique: dessins, aquarelles, gouaches, peinture à l'huile, aérographes ; échantillons, location de matériels à l'exception de la location de machines de chantiers, de machines à nettoyer, de véhicules, de cloches à plongée, de conteneurs d'entreposage, de fauteuils roulants, de galerie pour véhicules, de réfrigérateurs, de scaphandres [lourds], de générateurs, d'appareil audio, d'appareils d'éclairage pour décors de théâtre ou de télévision, d'appareil et d'accessoires cinématographique, d'enregistrement sonores, d'équipement pour les sports, de bande vidéo, de caméra vidéo, de décors de spectacles, de films cinématographiques, de magnétoscopes et de postes de télévision et de radio ; annonces publicitaires ; Communications: agence de presse et d'informations: dossiers de presse, communiqués de presse, communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques. Téléscription, émissions et transmissions de messages, d'informations, de données, de signaux par voies télématiques, informatiques, électroniques, matériels rétroprojection, transparents, supports d'enregistrements magnétiques. Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.