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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS
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Sélection Chef & Sommelier France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sélection Chef & Sommelier France
ARC HOLDINGS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4353515
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2027
Sélection Chef & Sommelier France de ARC HOLDINGS

Présentation de la marque Sélection Chef & Sommelier France

Déposée le 10 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sélection Chef & Sommelier France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS domicilié(e) 104 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC HOLDINGS, Mme DUVAL Veronique domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.

La marque Sélection Chef & Sommelier France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sélection Chef & Sommelier France arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

ARC HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : MIX & MATCH , PURITY CERTIFIED GLASS , ENDURA , ARCUISINE , LUMINARC , CRISTAL D'ARQUES PARIS LE CHIC EVERYDAY , ARMORIM HIGH RIM RESISTANCE , SELECTION BY CHEF&SOMMELIER , ZENIX , Chef & Sommelier


ARC HOLDINGS, Société par actions simplifiée - 104 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350


ARC HOLDINGS, Mme DUVAL Veronique - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Inscription le 20 octobre 2020 - Constitution de gage n°798691 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.