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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS
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SELECTION BY CHEF&SOMMELIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELECTION BY CHEF&SOMMELIER
ARC HOLDINGS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4375606
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
SELECTION BY CHEF&SOMMELIER de ARC HOLDINGS

Présentation de la marque SELECTION BY CHEF&SOMMELIER

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTION BY CHEF&SOMMELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS domicilié(e) 104 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - Arques - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Véronique DUVAL domicilié(e) 104 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - Arques - France.

La marque SELECTION BY CHEF&SOMMELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION BY CHEF&SOMMELIER arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

ARC HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : MIX & MATCH , PURITY CERTIFIED GLASS , ENDURA , ARCUISINE , LUMINARC , CRISTAL D'ARQUES PARIS LE CHIC EVERYDAY , ARMORIM HIGH RIM RESISTANCE , ZENIX , Chef & Sommelier , C&S Chef & Sommelier


ARC HOLDINGS, Société par actions simplifiée - 104 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - Arques - France - SIREN 575680350


Mme. Véronique DUVAL - 104 Avenue du Général de Gaulle - 62510 - Arques - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Inscription le 20 octobre 2020 - Constitution de gage n°798691 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.