Marque enregistrée - Marque en vigueur

PURITY CERTIFIED GLASS
ARC HOLDINGS, SAS

Numéro de dépôt :
4286869
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2026
PURITY CERTIFIED GLASS de ARC HOLDINGS

Présentation de la marque PURITY CERTIFIED GLASS

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PURITY CERTIFIED GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS domicilié(e) 104 avenue du général de gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC HOLDINGS, Mme. Veronique DUVAL domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.

La marque PURITY CERTIFIED GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURITY CERTIFIED GLASS arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

ARC HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : MIX & MATCH , ENDURA , ARCUISINE , LUMINARC , CRISTAL D'ARQUES PARIS LE CHIC EVERYDAY , ARMORIM HIGH RIM RESISTANCE , SELECTION BY CHEF&SOMMELIER , ZENIX , Chef & Sommelier , C&S Chef & Sommelier


ARC HOLDINGS, SAS - 104 avenue du général de gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350


ARC HOLDINGS, Mme. Veronique DUVAL - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.