Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LUMINARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC HOLDINGS, Mme. Veronique DUVAL domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.
La marque LUMINARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC HOLDINGS, société par actions simplifiée - 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350
ARC HOLDINGS, Mme. Veronique DUVAL - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Inscription le 20 octobre 2020 - Constitution de gage n°798691 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement ;
Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.
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