Déposée le 17 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Chef & Sommelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-43 du 26 octobre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARC HOLDINGS, Mme DUVAL Veronique domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.
La marque Chef & Sommelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC HOLDINGS, SAS - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350
ARC HOLDINGS, Mme DUVAL Veronique - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661412 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2017 n°2658360 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-09-04
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Inscription le 20 octobre 2020 - Constitution de gage n°798691 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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