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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS
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C&S Chef & Sommelier
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C&S Chef & Sommelier
ARC HOLDINGS, SAS

Numéro de dépôt :
3532197
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2027
C&S Chef & Sommelier de ARC HOLDINGS

Présentation de la marque C&S Chef & Sommelier

Déposée le 17 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C&S Chef & Sommelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARC HOLDINGS, Mme DUVAL Veronique domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.

La marque C&S Chef & Sommelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C&S Chef & Sommelier arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

ARC HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : MIX & MATCH , PURITY CERTIFIED GLASS , ENDURA , ARCUISINE , LUMINARC , CRISTAL D'ARQUES PARIS LE CHIC EVERYDAY , ARMORIM HIGH RIM RESISTANCE , SELECTION BY CHEF&SOMMELIER , ZENIX , Chef & Sommelier


ARC HOLDINGS, SAS - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350


ARC HOLDINGS, Mme DUVAL Veronique - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661412 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2017 n°2658368 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-09-04

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Inscription le 20 octobre 2020 - Constitution de gage n°798691 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.