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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARC FINANCES
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ARC FINANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC FINANCES
ARC FINANCES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1556215
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1999
ARC FINANCES de ARC FINANCES

Présentation de la marque ARC FINANCES

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ARC FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC FINANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC FINANCES domicilié(e) Espaces de la Poterne, 91300 MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Eliane BONNEAU - France.

La marque ARC FINANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC FINANCES est expirée depuis le 12 septembre 1999.


ARC FINANCES (S.A.) - Espaces de la Poterne, 91300 MASSY - France


Mme Eliane BONNEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

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