Déposée le 22 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC évolution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Eco-Diagnostic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC évolution domicilié(e) 10 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 015 390 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC évolution domicilié(e) 10 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.
La marque Eco-Diagnostic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC évolution SARL - 10 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France - SIREN 394015390
ARC évolution - 10 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 26 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549788 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26
Inscription le 26 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549787 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26
Education. Formation. Divertissement. Activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Produits de l'imprimerie. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). (Classeur exercices).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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