Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM' STRAT': la Communication Stratégique
ARC évolution (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
98712795
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2008

Présentation de la marque COM' STRAT': la Communication Stratégique

Déposée le 9 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC évolution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COM' STRAT': la Communication Stratégique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC évolution domicilié(e) 19 rue Sleidan, 67000 Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC évolution Pascal PAPILLON - France.

La marque COM' STRAT': la Communication Stratégique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM' STRAT': la Communication Stratégique est expirée depuis le 9 janvier 2008.

ARC évolution a également déposé les autres marques suivantes : ARC events , LE COMMERCIAL ET LES 7 PILIERS DU SAMOURAI , ES3 SPICY SPACE et SPECIES – L'AVENTURE INTERGALACTIQUE – , LUDAGOGIE , Bistrot créatif , Café créatif , De l'entretien professionnel au dialogue crucial , SEMINAIRES , Projectopoly , INTERGLOBAL


ARC évolution (S.a.r.l.) - 19 rue Sleidan, 67000 Strasbourg - France


ARC évolution Pascal PAPILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Produits de l'imprimerie à savoir livres, journaux, périodiques Editions de livres, de revues (autres que publicitaires) Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.