Déposée le 22 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC évolution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Café créatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC évolution domicilié(e) 10 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 015 390 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC évolution domicilié(e) 10 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.
La marque Café créatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC évolution SARL - 10 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France - SIREN 394015390
ARC évolution - 10 rue du Château d'Angleterre,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 26 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549788 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26
Inscription le 26 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549787 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26
Education. Formation. Divertissement. Activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Produits de l'imprimerie. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). (Classeur exercices). Jeux. Jouets. Services de bars. Café. Thé. Chocolat. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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