Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NECTAR DE BIO
ARC EN SELS, SARL

Numéro de dépôt :
4053507
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2023
NECTAR DE BIO de ARC EN SELS

Présentation de la marque NECTAR DE BIO

Déposée le 5 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN SELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NECTAR DE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN SELS domicilié(e) 14 IMPASSE DU MEY - 33340 - GAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 507 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC EN SELS, Mme ROMERA JULIETTE domicilié(e) 14 IMPASSE DU MEY - 33340 - GAILLAN - France.

La marque NECTAR DE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NECTAR DE BIO est expirée depuis le 5 décembre 2023.

ARC EN SELS a également déposé les autres marques suivantes : CREME EXQUISE DE JOUR , Emulsion Luxueuse Démaquillante , PERSEIDES , NIRVANA , PERSEIDES FRANCE , ARC EN SEL , ULTIMATE BIO , pléïades , ARC EN SELS , Perséides


ARC EN SELS, SARL - 14 IMPASSE DU MEY - 33340 - GAILLAN - France - SIREN 440507796


ARC EN SELS, Mme ROMERA JULIETTE - 14 IMPASSE DU MEY - 33340 - GAILLAN - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.