Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN SELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CREME MERVEILLE DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN SELS domicilié(e) 14 IMPASSE DU MEY - 33340 - GAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 507 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC EN SELS, Mme. Juliette ROMERA domicilié(e) 14 IMPASSE DU MEY - 33340 - GAILLAN - France.
La marque CREME MERVEILLE DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC EN SELS, SARL - 14 IMPASSE DU MEY - 33340 - GAILLAN - France - SIREN 440507796
ARC EN SELS, Mme. Juliette ROMERA - 14 IMPASSE DU MEY - 33340 - GAILLAN - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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