Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN SELS
/
Arc en Sels
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arc en Sels
ARC EN SELS, SARL

Numéro de dépôt :
4018316
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2023
Arc en Sels de ARC EN SELS

Présentation de la marque Arc en Sels

Déposée le 8 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN SELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Arc en Sels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN SELS domicilié(e) 14 impasse du Mey - 33340 - GAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 507 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC EN SELS, M. GILLOUX Fabien domicilié(e) 14 impasse du Mey - 33340 - GAILLAN - France.

La marque Arc en Sels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arc en Sels est expirée depuis le 8 juillet 2023.

ARC EN SELS a également déposé les autres marques suivantes : CREME EXQUISE DE JOUR , Emulsion Luxueuse Démaquillante , PERSEIDES , NIRVANA , PERSEIDES FRANCE , ARC EN SEL , ULTIMATE BIO , pléïades , ARC EN SELS , Perséides


ARC EN SELS, SARL - 14 impasse du Mey - 33340 - GAILLAN - France - SIREN 440507796


ARC EN SELS, M. GILLOUX Fabien - 14 impasse du Mey - 33340 - GAILLAN - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 16 janvier 2019 - Changement d'adresse n°745688 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires.