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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) arc en sels
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ARC EN SEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN SEL
arc en sels, sarl

Numéro de dépôt :
3784693
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2020
ARC EN SEL de arc en sels

Présentation de la marque ARC EN SEL

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) arc en sels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARC EN SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) arc en sels domicilié(e) 14 impasse du mey - 33340 - gaillan - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 507 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arc en sels domicilié(e) 14 impasse du mey - 33340 - gaillan - France.

La marque ARC EN SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN SEL est expirée depuis le 24 novembre 2020.

arc en sels a également déposé les autres marques suivantes : CREME EXQUISE DE JOUR , Emulsion Luxueuse Démaquillante , PERSEIDES , NIRVANA , PERSEIDES FRANCE , ULTIMATE BIO , pléïades , ARC EN SELS , Perséides , Perle Rare Contour des yeux


arc en sels, sarl - 14 impasse du mey - 33340 - gaillan - France - SIREN 440507796


arc en sels - 14 impasse du mey - 33340 - gaillan - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires.