Marque renouvelée - Marque en vigueur

TORO LUNA
ARC EN CIEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97707044
Date de dépôt :
01/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2027

Présentation de la marque TORO LUNA

Déposée le 1 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORO LUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC EN CIEL domicilié(e) PLACE SAINT LOUIS - 30220 - AIGUES MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 384 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARC EN CIEL domicilié(e) PLACE SAINT LOUIS - 30220 - AIGUES MORTES - France.

La marque TORO LUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TORO LUNA arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.

ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : TOT LE MATIN... TARD LE SOIR , L'Argus du Pneumaticien , PARIS PEKIN PARIS , PARIS PEKIN PARIS , APTAFÊTES , ARC EN CIEL Oléron , TERRE DE MEDITERRANEE , les noctambulles , REVES DE MOMES , Mr. Pneu


ARC EN CIEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PLACE SAINT LOUIS - 30220 - AIGUES MORTES - France - SIREN 385384334


ARC EN CIEL - PLACE SAINT LOUIS - 30220 - AIGUES MORTES - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2346826 - Publication au BOPI 2007-07-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661537 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-11

Services de bar, de restauration, de brasserie, de discothèque Services d'organisation de soirées à thème Revues, dépliants, autocollants Organisation d'exposition, soirées, colloques Chapeaux, vêtements Dégustation sur place ou à emporter Taureau.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.