Marque enregistrée - Marque en vigueur

les noctambulles
arc en ciel

Numéro de dépôt :
4584039
Date de dépôt :
23/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2029
les noctambulles de arc en ciel

Présentation de la marque les noctambulles

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2019 par arc en ciel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les noctambulles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est arc en ciel domicilié(e) 23 rue de l'église - 92160 - antony - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE JEAN TRUBERT, Madame estelle baira domicilié(e) 7 rue d'Hautpoul - 75019 - paris - France.

La marque les noctambulles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les noctambulles arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.


arc en ciel - 23 rue de l'église - 92160 - antony - France


ECOLE JEAN TRUBERT, Madame estelle baira - 7 rue d'Hautpoul - 75019 - paris - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Organisation d'événements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ;

Organisation de festivals à des fins culturelles.