Déposée le 2 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN CIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « KOSMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN CIEL domicilié(e) Le Colombié - 12500 - ESPALION - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 950 135 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque KOSMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC EN CIEL, SARL - Le Colombié - 12500 - ESPALION - France - SIREN 350950135
MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609951 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-12
– articles de sellerie ; bandoulières [courroies] en cuir ; boîtes, caisses, boîtes à chapeaux en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; cordons en cuir ; étuis pour clés [maroquinerie] ; filets, sacs à provisions ; gibecières ; imitations de cuir ; lanières, courroies, sangles en cuir [sellerie] ; malles ; mallettes ; moleskine [imitation du cuir] ; ombrelles ; parapluies ; porte-musique ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ; sacoches à outils [vides] ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos, à main, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de plage, de voyage, d'écoliers ; sacs-housses pour vêtements [pour le voyage] ; serviettes [maroquinerie] ; similicuir ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises. – articles d'habillement ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ; bérets ; blouses ; boas [tours de cou] ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets, caleçons, maillots, peignoirs, sandales de bain ; bottes ; bottines ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; capuchons [vêtements] ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chandails ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chaussures de plage, de sport ; chemises ; chemisettes ; coiffures [chapellerie] ; collants ; cols ; combinaisons [vêtements] ; combinaisons, dessous [sous-vêtements] ; costumes ; sous-vêtements ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; culottes ; écharpes ; espadrilles ; étoles [fourrures] ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habits ; imperméables ; jarretelles ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; justaucorps [body] ; lingerie de corps ; maillots ; manchons [habillement] ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pochettes [habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; slips ; souliers ; soutiens-gorge ; tabliers [vêtements] ; talonnettes pour les chaussures ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vareuses ; vestes ; vêtements ; vêtements de gymnastiques ; vêtements en cuir et imitations du cuir ; visières [chapellerie] ; voiles [vêtements]. – agrafes, attaches pour vêtements, chaussures ; articles décoratifs pour la chevelure ; badges ornementaux ; bandes auto-agrippantes [articles de mercerie] ; barrettes [pinces à cheveux] ; bonnets à mèches ; bordures [bords] pour vêtements ; boucles [accessoires d'habillement] ; boutons ; brassards ; broches [accessoires d'habillement] ; broderies ; cheveux postiches ; colifichets [broderies] ; cordons pour vêtements ; dentelles ; épaulettes pour vêtements ; épingles [autres qu'articles de bijouterie] ; épingles à onduler les cheveux ; filets, bandeaux, épingles, pinces à cheveux [barrettes] ; fermetures à glissière, fermetures pour vêtements ; fermoirs de ceintures ; fleurs artificielles ; franges ; guimperie [passementerie] ; insignes non en métaux précieux ; jabots [dentelles] ; lacets de chaussures ; ornements de chapeaux, chaussures [non en métaux précieux] ; paillettes pour vêtements ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ; résilles ; rubans élastiques ; serre-tête ; tresses de cheveux ; volants de robes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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