Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRUITS DES BOIS Fruitty BE GOOD MYRTTILLE ROUGE Fruitty BE GODD MAX DE FRUITS Fruitty BE GODD
ARC-EN-CIEL

Numéro de dépôt :
4643983
Date de dépôt :
01/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRUITS DES BOIS Fruitty BE GOOD MYRTTILLE ROUGE Fruitty BE GODD MAX DE FRUITS Fruitty BE GODD de ARC-EN-CIEL

Présentation de la marque FRUITS DES BOIS Fruitty BE GOOD MYRTTILLE ROUGE Fruitty BE GODD MAX DE FRUITS Fruitty BE GODD

Déposée par voie électronique le 1 mai 2020 par ARC-EN-CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUITS DES BOIS Fruitty BE GOOD MYRTTILLE ROUGE Fruitty BE GODD MAX DE FRUITS Fruitty BE GODD »

Le déposant est ARC-EN-CIEL domicilié(e) 58, rue de l'Ilot - 78500 - SARTROUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CLAIRE-EVA CASIRO COSICH domicilié(e) 27 rue des Batignolles - 75017 - Paris - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ARC-EN-CIEL a également déposé les autres marques suivantes : FRUITTY BE GOOD 100% FRUITS


ARC-EN-CIEL - 58, rue de l'Ilot - 78500 - SARTROUVILLE - France


Madame CLAIRE-EVA CASIRO COSICH - 27 rue des Batignolles - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Inscription le 17 novembre 2020 - Rejet total n°801755 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.