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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN CIEL
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FORMATIONS EN FRANCHE-COMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMATIONS EN FRANCHE-COMTE
SARL ARC EN CIEL

Numéro de dépôt :
95592610
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2005

Présentation de la marque FORMATIONS EN FRANCHE-COMTE

Déposée le 13 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMATIONS EN FRANCHE-COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC EN CIEL domicilié(e) 15 Rue Charles Nodier, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 334 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC EN CIEL - France.

La marque FORMATIONS EN FRANCHE-COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592610.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATIONS EN FRANCHE-COMTE est expirée depuis le 13 octobre 2005.

ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : TOT LE MATIN... TARD LE SOIR , L'Argus du Pneumaticien , PARIS PEKIN PARIS , PARIS PEKIN PARIS , APTAFÊTES , ARC EN CIEL Oléron , TERRE DE MEDITERRANEE , TORO LUNA , les noctambulles , REVES DE MOMES


SARL ARC EN CIEL - 15 Rue Charles Nodier, 25000 BESANCON - France - SIREN 334334646


ARC EN CIEL - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263284 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Papier, carton Edition de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.