Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL Oléron
ARC EN CIEL, Association

Numéro de dépôt :
3958726
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2022
ARC EN CIEL Oléron de ARC EN CIEL

Présentation de la marque ARC EN CIEL Oléron

Déposée le 29 octobre 2012 par la société ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARC EN CIEL Oléron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société ARC EN CIEL domicilié(e) 207 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 257 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC EN CIEL, M. MUGNIER Olivier domicilié(e) 207 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France.

La marque ARC EN CIEL Oléron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL Oléron est expirée depuis le 29 octobre 2022.

ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : TOT LE MATIN... TARD LE SOIR , L'Argus du Pneumaticien , PARIS PEKIN PARIS , PARIS PEKIN PARIS , APTAFÊTES , TERRE DE MEDITERRANEE , TORO LUNA , les noctambulles , REVES DE MOMES , Mr. Pneu


ARC EN CIEL, Association - 207 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 333257145


ARC EN CIEL, M. MUGNIER Olivier - 207 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Organisation de séjours. Mise à disposition d'installation de loisirs. ; Hébergement temporaire en villages vacances et location des gîtes. ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.