Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ARC EN CIEL
/
ARC EN CIEL LES COULEURS DU REVE DANS UN CIEL D'ENFANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL LES COULEURS DU REVE DANS UN CIEL D'ENFANT
ARC EN CIEL, Association de type Loi 1901

Numéro de dépôt :
4103273
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/07/2024
ARC EN CIEL LES COULEURS DU REVE DANS UN CIEL D\'ENFANT de ARC EN CIEL

Présentation de la marque ARC EN CIEL LES COULEURS DU REVE DANS UN CIEL D'ENFANT

Déposée le 4 juillet 2014 par la société ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARC EN CIEL LES COULEURS DU REVE DANS UN CIEL D'ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la société ARC EN CIEL domicilié(e) BP 17, LA MAILLARDE - 01420 - SEYSSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 005 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, MME MARION LEFRANC-BOZMAROV domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque ARC EN CIEL LES COULEURS DU REVE DANS UN CIEL D'ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL LES COULEURS DU REVE DANS UN CIEL D'ENFANT est expirée depuis le 4 juillet 2024.

ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : TOT LE MATIN... TARD LE SOIR , L'Argus du Pneumaticien , PARIS PEKIN PARIS , PARIS PEKIN PARIS , APTAFÊTES , ARC EN CIEL Oléron , TERRE DE MEDITERRANEE , TORO LUNA , les noctambulles , REVES DE MOMES


ARC EN CIEL, Association de type Loi 1901 - BP 17, LA MAILLARDE - 01420 - SEYSSEL - France - SIREN 490005790


CABINET PLASSERAUD, MME MARION LEFRANC-BOZMAROV - 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion, élaboration et coordination à savoir publicité, relations publiques, recueil de données dans des fichiers et recherche de sponsors et parraineurs dans le cadre d'actions et de projets, en particulier basés sur le volontariat, et menés en faveur des enfants et des jeunes, notamment par des associations caritatives.

Finances ; collectes de fonds et de bienfaisance, notamment pour l'aide et le parrainage d'enfants malades ; services humanitaires et d'aide à l'enfance, à savoir collectes de fond destinées à permettre à des enfants de réaliser leurs rêves.

Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de rencontres, conférences, manifestations, expositions ; tous ces services pouvant notamment avoir pour domaine ou finalité l'aide et le parrainage d'enfants malades ; services de divertissement proposés à des enfants malades leur permettant de réaliser leurs rêves.