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Marques déposées par l'association loi 1901 ARC EN CIEL
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A Atelier du Coin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A Atelier du Coin
ASSOCIATION ARC EN CIEL

Numéro de dépôt :
4622717
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
A Atelier du Coin de ARC EN CIEL

Présentation de la marque A Atelier du Coin

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par l'association loi 1901 ARC EN CIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Atelier du Coin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 ARC EN CIEL domicilié(e) Rue Saint-Eloi - 71300 - MONTCEAU-LES-MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ARC EN CIEL, Monsieur Georges SIMON domicilié(e) Rue Saint-Eloi - 71300 - MONTCEAU-LES-MINES - France.

La marque A Atelier du Coin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622717.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21 22 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Atelier du Coin arrivera à expiration en date du 11 février 2030.

ARC EN CIEL a également déposé les autres marques suivantes : TOT LE MATIN... TARD LE SOIR , L'Argus du Pneumaticien , PARIS PEKIN PARIS , PARIS PEKIN PARIS , APTAFÊTES , ARC EN CIEL Oléron , TERRE DE MEDITERRANEE , TORO LUNA , les noctambulles , REVES DE MOMES


ASSOCIATION ARC EN CIEL - Rue Saint-Eloi - 71300 - MONTCEAU-LES-MINES - France


ASSOCIATION ARC EN CIEL, Monsieur Georges SIMON - Rue Saint-Eloi - 71300 - MONTCEAU-LES-MINES - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).