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Marques déposées par l'association loi 1901 ARC EN CIEL 13 EST
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HALIOTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALIOTIS
ASSOCIATION ARC EN CIEL 13 EST (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
94550928
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque HALIOTIS

Déposée le 19 décembre 1994 par l'association loi 1901 ARC EN CIEL 13 EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HALIOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 ARC EN CIEL 13 EST domicilié(e) Plateau des Lavandes, 13470 Carnoux en Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 140 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ARC EN CIEL 13 EST Monsieur PASCAL-MOUSSELARD - France.

La marque HALIOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALIOTIS est expirée depuis le 19 décembre 2004.


ASSOCIATION ARC EN CIEL 13 EST (Association loi 1901) - Plateau des Lavandes, 13470 Carnoux en Provence - France - SIREN 313140907


ASSOCIATION ARC EN CIEL 13 EST Monsieur PASCAL-MOUSSELARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

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