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Marques déposées par l'association loi 1901 ARC BOUTANT
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RAID AVENTURE RAID IN'QUEYRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAID AVENTURE RAID IN'QUEYRAS
ASSOCIATION ARC BOUTANT Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3332023
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014
RAID AVENTURE RAID IN\'QUEYRAS de ARC BOUTANT

Présentation de la marque RAID AVENTURE RAID IN'QUEYRAS

Déposée le 20 décembre 2004 par l'association loi 1901 ARC BOUTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAID AVENTURE RAID IN'QUEYRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 ARC BOUTANT domicilié(e) La Place,05470 AIGUILLES - 05470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ARC BOUTANT Monsieur Jean-Marie REPELLIN domicilié(e) La Place Jean Léa,05470 AIGUILLES - 05470 - France.

La marque RAID AVENTURE RAID IN'QUEYRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAID AVENTURE RAID IN'QUEYRAS est expirée depuis le 20 décembre 2014.


ASSOCIATION ARC BOUTANT Association Loi 1901 - La Place,05470 AIGUILLES - 05470 - France


ASSOCIATION ARC BOUTANT Monsieur Jean-Marie REPELLIN - La Place Jean Léa,05470 AIGUILLES - 05470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Activité sportive et culturelle.