Déposée le 27 janvier 2000 par ARC BAGS INDUSTRIES Co LTD. (COMPAGNIE LIMITEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est ARC BAGS INDUSTRIES Co LTD. (COMPAGNIE LIMITEE), domicilié(e) 48 REMY OLLIER STREET, PORT LOUIS, ILE MAURICE - Maurice.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARDON CREATION SARL - France.
La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC est expirée depuis le 27 janvier 2010.
ARC BAGS INDUSTRIES Co LTD. (COMPAGNIE LIMITEE) - 48 REMY OLLIER STREET, PORT LOUIS, ILE MAURICE - Maurice
PARDON CREATION SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet partiel n°313088 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet partiel n°313087 - Publication au BOPI 2000-12-18
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
- Classeurs, trousses, matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles - Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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