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Marques déposées par la société ARC Automotive
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ARCAIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCAIR
ARC Automotive, Inc, société organisée sous les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
96615987
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2026

Présentation de la marque ARCAIR

Déposée le 15 mars 1996 par la société ARC Automotive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la société ARC Automotive domicilié(e) 1729 Midpark Road, Suite D, Knoxville, TENNESSEE 37921 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque ARCAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCAIR arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.


ARC Automotive, Inc, société organisée sous les lois de l'état du Delaware - 1729 Midpark Road, Suite D, Knoxville, TENNESSEE 37921 - États-Unis


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2310507 - Publication au BOPI 2006-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Inscription le 10 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590438 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614362 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31

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