ARBUTUS COMPUTER SERVICES LIMITED (Société organisée selon les lois de Jersey)
Numéro de dépôt :
1357854
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1996
Présentation de la marque OPSYS
Déposée le 27 mai 1986 par ARBUTUS COMPUTER SERVICES LIMITED (Société organisée selon les lois de Jersey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OPSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ARBUTUS COMPUTER SERVICES LIMITED (Société organisée selon les lois de Jersey), domicilié(e) Osprey House, 5 Old Street, ST. HELIER, Jersey, Channel Islands. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.
La marque OPSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPSYS est expirée depuis le 27 mai 1996.
ARBUTUS COMPUTER SERVICES LIMITED (Société organisée selon les lois de Jersey) - Osprey House, 5 Old Street, ST. HELIER, Jersey, Channel Islands. - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46
Inscription - Transmission de propriété n°40462 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°40461 - Publication au BOPI
Programmes et logiciels d'ordinateur;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
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