Déposée le 30 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) arbres et paysages
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARBRES & PAYSAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) arbres et paysages domicilié(e) 20 rue du marquis de raies - 91080 - COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 298 286 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arbres et paysages domicilié(e) 20 ruie du marquis de raies - 91080 - COURCOURONNES - France.
La marque ARBRES & PAYSAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786882.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
arbres et paysages, sarl - 20 rue du marquis de raies - 91080 - COURCOURONNES - France - SIREN 385298286
arbres et paysages - 20 ruie du marquis de raies - 91080 - COURCOURONNES - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
« Murs végétaux toitures végétalisées (matériaux de construction non métalliques). »
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;
Maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; « Installation, maintenance et réparation de dispositif d'arrosage automatique. »
Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; « Services de jardinage, à savoir entretien de plantes, d'espaces verts de pelouses, épandage aérien ou non d'engrais, de produits phytosanitaires ou chimiques destinés aux espaces verts, destruction des mauvaises herbes, fauchage, plantations, engazonnement, élagage des arbres, abattage des arbres. » « Services d'horticulture. » « Services de jardiniers paysagistes. »
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