Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ARBORETUMS DE FRANCE
/
ARBORETUMS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBORETUMS DE FRANCE
ARBORETUMS DE FRANCE, FONDS DE DOTATION régi par la loi du 4 août 2008 et le décret du 11 février 2009

Numéro de dépôt :
3766107
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020
ARBORETUMS DE FRANCE de ARBORETUMS DE FRANCE

Présentation de la marque ARBORETUMS DE FRANCE

Déposée le 13 septembre 2010 par la société ARBORETUMS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBORETUMS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la société ARBORETUMS DE FRANCE domicilié(e) 00 ARBORETUM DES GRANDES BRUYERES - 45450 - INGRANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 719 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBORETUMS DE FRANCE domicilié(e) 00 ARBORETUM DES GRANDES BRUYERES - 45450 - INGRANNES - France.

La marque ARBORETUMS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBORETUMS DE FRANCE est expirée depuis le 13 septembre 2020.


ARBORETUMS DE FRANCE, FONDS DE DOTATION régi par la loi du 4 août 2008 et le décret du 11 février 2009 - 00 ARBORETUM DES GRANDES BRUYERES - 45450 - INGRANNES - France - SIREN 524719234


ARBORETUMS DE FRANCE - 00 ARBORETUM DES GRANDES BRUYERES - 45450 - INGRANNES - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Livres ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux.