Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PHYTO-COMPLICE
Numéro de dépôt :
98756976
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PHYTO-COMPLICE
Déposée le 28 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARBORESCENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTO-COMPLICE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARBORESCENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 avril 2002 - Rejet total n°343928 - Publication au BOPI 2002-04-04
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49