Déposée par voie électronique le 22 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARBORESCENCE SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COURTAGED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARBORESCENCE SYSTEMS domicilié(e) 4 Allée Maurice Ravel - 35830 - BETTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 611 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBORESCENCE SYSTEMS, M. Philippe RESONGLES domicilié(e) 4 Allée Maurice Ravel - 35830 - BETTON - France.
La marque COURTAGED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTAGED est expirée depuis le 22 avril 2024.
ARBORESCENCE SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ISIDORE
ARBORESCENCE SYSTEMS, SARL - 4 Allée Maurice Ravel - 35830 - BETTON - France - SIREN 751611856
ARBORESCENCE SYSTEMS, M. Philippe RESONGLES - 4 Allée Maurice Ravel - 35830 - BETTON - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 21 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719322 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21
Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciel de gestion commerciale pour les métiers du courtage d'assurances et de l'assurance ;
Gestion de fichiers informatiques ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.
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