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Marques déposées par l'association loi 1901 Arboréale
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Arboréale
Marque expirée - Marque en non vigueur

Arboréale
Arboréale Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3642746
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019
Arboréale de Arboréale

Présentation de la marque Arboréale

Déposée le 7 avril 2009 par l'association loi 1901 Arboréale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arboréale »

Le déposant est l'association loi 1901 Arboréale domicilié(e) 57 rue Berthier,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 714 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arboréale domicilié(e) 119 rue de St Gratien,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arboréale est expirée depuis le 7 avril 2019.


Arboréale Association loi 1901 - 57 rue Berthier,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 492714241


Arboréale - 119 rue de St Gratien,93800 EPINAY SUR SEINE - 93800 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Arbustes ; arbres (végétaux).