Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ARBONA Jean -François
/
PHYTOCULTURE ALIMENTAIRE DE L'OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOCULTURE ALIMENTAIRE DE L'OUEST
Mr ARBONA Jean -François

Numéro de dépôt :
1219356
Date de dépôt :
08/11/1982
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
08/11/1992
PHYTOCULTURE ALIMENTAIRE DE L\'OUEST de ARBONA Jean -François

Présentation de la marque PHYTOCULTURE ALIMENTAIRE DE L'OUEST

Déposée le 8 novembre 1982 par monsieur ARBONA Jean -François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « PHYTOCULTURE ALIMENTAIRE DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ARBONA Jean -François domicilié(e) 3, avenue des Sapins, 35400 St MALO. Mr PETIT Michel , 10, avenue Ste Marie ROTHENEUF, 35400 St MALO. - France.

La marque PHYTOCULTURE ALIMENTAIRE DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOCULTURE ALIMENTAIRE DE L'OUEST est expirée depuis le 8 novembre 1992.

ARBONA Jean -François a également déposé les autres marques suivantes : ARÔMER , CROQ'MER , C-WEED AQUACULTURE , AROMER , LEGUMES DE MER ALMAR , CROQ'MER


Mr ARBONA Jean -François - 3, avenue des Sapins, 35400 St MALO. Mr PETIT Michel , 10, avenue Ste Marie ROTHENEUF, 35400 St MALO. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Algues destinées à l'alimentation, à l'agriculture et à l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.