Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCIDENCE ECLAIRAGE
ARBON HENRI

Numéro de dépôt :
3834261
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2021
INCIDENCE ECLAIRAGE de ARBON HENRI

Présentation de la marque INCIDENCE ECLAIRAGE

Déposée le 25 mai 2011 par ARBON HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCIDENCE ECLAIRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est ARBON HENRI domicilié(e) 18 ALLEE DU PARC - 77220 - GRETZ-ARMAINVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCIDENCE, SARL, ARBON HENRI domicilié(e) 65 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.

La marque INCIDENCE ECLAIRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCIDENCE ECLAIRAGE est expirée depuis le 25 mai 2021.


ARBON HENRI - 18 ALLEE DU PARC - 77220 - GRETZ-ARMAINVILLIERS - France


INCIDENCE, SARL, ARBON HENRI - 65 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.