Déposée le 9 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ARBOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ACT Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBOIS domicilié(e) 11 bis impasse Abel Varet, 92110 Clichy - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 013 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBOIS S.A. - France.
La marque ACT Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARBOIS S.A. - 11 bis impasse Abel Varet, 92110 Clichy - France - SIREN 612013656
ARBOIS S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes postales ; puzzles cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier, ou en matière plastique. Décalcomanies pour corps et cheveux. Ustensiles et récipients non-électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; bijoux fantaisie ; serre-têtes ; barrettes cheveux. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Porte-monnaie non en métaux précieux. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Porte-clefs de fantaisie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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