Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Merry Crystal
Arboireau Valérie

Numéro de dépôt :
3244193
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
05/09/2013
Merry Crystal de Arboireau Valérie

Présentation de la marque Merry Crystal

Déposée le 5 septembre 2003 par Arboireau Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Merry Crystal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est Arboireau Valérie domicilié(e) 18 ; rue Massingy,06000 Nice - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Arboireau domicilié(e) 18, rue Massingy,06000 Nice - 06000 - France.

La marque Merry Crystal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Merry Crystal est expirée depuis le 5 septembre 2013.


Arboireau Valérie - 18 ; rue Massingy,06000 Nice - 06000 - France


Valérie Arboireau - 18, rue Massingy,06000 Nice - 06000 - France


Inscription le 17 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400603 - Publication au BOPI 2004-09-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Appareil d'éclairage lustre, applique, candélabre. Bijouterie. Verrerie, cristallerie à savoir : vase non en métaux précieux flacon non en métaux précieux bougeoir vaisselle non en métaux précieux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.