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Marques déposées par monsieur ARBOIREAU Pierre
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SAVOIE TRANSMISSIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVOIE TRANSMISSIONS
M. ARBOIREAU Pierre

Numéro de dépôt :
4251668
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2026
SAVOIE TRANSMISSIONS de ARBOIREAU Pierre

Présentation de la marque SAVOIE TRANSMISSIONS

Déposée le 23 février 2016 par monsieur ARBOIREAU Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAVOIE TRANSMISSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur ARBOIREAU Pierre domicilié(e) Parc Altais, 25 RUE Vega - 74650 - CHAVANOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARBOIREAU Pierre domicilié(e) Parc Altais, 25 RUE Vega - 74650 - CHAVANOD - France.

La marque SAVOIE TRANSMISSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOIE TRANSMISSIONS arrivera à expiration en date du 23 février 2026.


M. ARBOIREAU Pierre - Parc Altais, 25 RUE Vega - 74650 - CHAVANOD - France


M. ARBOIREAU Pierre - Parc Altais, 25 RUE Vega - 74650 - CHAVANOD - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Installation, entretien et réparation de machines.