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Marques déposées par Arbogast Bertrand
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FRANCESCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCESCA
Arbogast Bertrand

Numéro de dépôt :
96657161
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque FRANCESCA

Déposée le 20 décembre 1996 par Arbogast Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est Arbogast Bertrand, domicilié(e) 9, rue des Arquebusiers, 67000 Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arbogast Bertrand - France.

La marque FRANCESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCESCA est expirée depuis le 20 décembre 2006.

Arbogast Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : BEERGARDEN


Arbogast Bertrand - 9, rue des Arquebusiers, 67000 Strasbourg - France


Arbogast Bertrand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Inscription le 22 mai 1997 - Changement d'adresse n°237316 - Publication au BOPI 1997-05-22

Inscription le 7 février 2005 - Concession de licence n°407200 - Publication au BOPI 2005-02-07

Inscription le 16 juin 1997 - Renonciation partielle n°238662 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 18 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238874 - Publication au BOPI 1997-06-18

Inscription le 16 décembre 2003 - Changement d'adresse;Rectification d'erreur matérielle n°385391 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498384 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

- VIANDE, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de poisson, de viande. - Café, thé, cacao, sucre, riz; farine et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; vinaigre, sauces (condiment). Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. - Restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service Restauration (repas). Bar. Cafés-restaurants. Cafétéria

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.