Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES DU CENTRE QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE
ARBOCENTRE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3876901
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
CENTRE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES DU CENTRE QUI S\'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE de ARBOCENTRE

Présentation de la marque CENTRE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES DU CENTRE QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE

Déposée le 23 novembre 2011 par l'association loi 1901 ARBOCENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES DU CENTRE QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ARBOCENTRE domicilié(e) 2163 AVENUE DE LA POMME DE PIN, CS 40001, ARDON - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 750 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBOCENTRE domicilié(e) 2163 AVENUE DE LA POMME DE PIN, CS 40001, ARDON - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France.

La marque CENTRE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES DU CENTRE QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876901.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES DU CENTRE QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE est expirée depuis le 23 novembre 2021.

ARBOCENTRE a également déposé les autres marques suivantes : CAMBIUM INNOVATION


ARBOCENTRE, ASSOCIATION LOI 1901 - 2163 AVENUE DE LA POMME DE PIN, CS 40001, ARDON - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France - SIREN 408750529


ARBOCENTRE - 2163 AVENUE DE LA POMME DE PIN, CS 40001, ARDON - 45075 - ORLEANS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Sciage ; production d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.