Déposée le 23 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ARBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MIGNON A CROQUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBO domicilié(e) 20 boulevard de Verdun - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 195 671 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément ADER, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque MIGNON A CROQUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARBO, Société Anonyme - 20 boulevard de Verdun - 34200 - SETE - France - SIREN 345195671
Cabinet BREV&SUD - 55 avenue Clément ADER, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479176 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02
Inscription le 20 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°560392 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-20
Présentoirs, vitrines (meubles) Vêtements, chaussures, chapellerie et plus particulièrement, bas chaussettes, collants, lingerie de corps.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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