Déposée le 16 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ARBO-DIRECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « BATI PROJ »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBO-DIRECT domicilié(e) Quartier des Plaines, BP 34,13350 CHARLEVAL - 13350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 330 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI PROJ est expirée depuis le 16 novembre 2017.
ARBO-DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : ARBO DIRECT
ARBO-DIRECT SA - Quartier des Plaines, BP 34,13350 CHARLEVAL - 13350 - France - SIREN 391330776
CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590966 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Peinture, enduits (peinture), crépis (peinture), pour murs intérieurs et extérieurs et façades de bâtiments.
Machines à projeter des produits, liquides, solides, semi liquides, pâteux, pulvérulents, pour le bâtiment.
Enduits et crêpes (matériaux de construction) se présentant sous forme de produits semi liquides, solides, pâteux, pulvérulents, pour murs intérieurs et extérieurs et façades de bâtiments.
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